En langage clair. Nous collectons les informations que vous nous communiquez lorsque vous nous contactez, ainsi que les données techniques de base nécessaires au fonctionnement de ce site web. Nous les utilisons pour vous répondre, sécuriser le site et, avec votre accord, vous tenir informé. Nous ne vendons pas d’informations personnelles et nous ne les utilisons pas pour de la publicité inter-sites. Si vous utilisez Elysium en tant que patient, client d’un hôtel ou d’un restaurant, ou autre utilisateur final de l’un de nos clients professionnels, c’est ce client qui décide de l’utilisation de vos données et nous les traitons pour son compte. Vous pouvez accéder à vos informations, les corriger ou les supprimer en écrivant à privacy@elysiumecosystem.com.
1. Champ d’application de la politique
La présente Politique de confidentialité explique comment Elysium Innovative Labs LLC, qui exerce son activité sous le nom Elysium Ecosystem (« Elysium », « nous » ou « notre »), traite les informations personnelles. Elle s’applique lorsque vous :
- visitez elysiumecosystem.com et ses versions localisées ou interagissez avec ce site (le « Site web ») ;
- envoyez une demande, sollicitez une démonstration ou nous contactez par formulaire, e-mail, téléphone, SMS ou visioconférence ;
- recevez de notre part des communications commerciales ou de service ;
- participez à nos événements ou webinaires, ou postulez à un poste chez nous ; ou
- agissez pour le compte d’une entreprise qui est un prospect, un client, un partenaire ou un fournisseur d’Elysium.
Quand nous sommes responsable du traitement et quand nous sommes sous-traitant. Pour les informations décrites ci-dessus, Elysium détermine pourquoi et comment les informations personnelles sont traitées. Au titre de lois telles que le RGPD et le RGPD britannique, nous sommes le « responsable du traitement » ; au titre des lois des États américains sur la vie privée, nous sommes l’« entreprise » (business). Elysium fournit également une plateforme d’entreprise (Elysium Core, MOTAI, OBI, ECOE, Elysium Meet, Nexus et les solutions sectorielles construites sur ceux-ci, ensemble les « Services ») à des organisations (nos « Clients »). Lorsqu’un Client utilise les Services pour traiter des informations relatives à ses propres patients, clients, invités, salariés ou autres personnes (les « Données du Client »), le Client détermine pourquoi et comment ces informations sont utilisées et Elysium agit en qualité de « sous-traitant », de « prestataire de services » ou, pour les informations de santé réglementées, d’« associé commercial » (business associate). Dans ce cas :
- la présente Politique de confidentialité ne régit pas les Données du Client, qui sont régies par l’avis de confidentialité du Client lui-même et par notre contrat avec le Client (y compris, le cas échéant, un accord de traitement des données et un accord d’associé commercial HIPAA) ;
- si vous êtes patient, client ou autre utilisateur final d’un Client, veuillez contacter ce Client pour exercer vos droits en matière de vie privée. Si vous nous contactez, nous transmettrons votre demande au Client lorsque nous pourrons l’identifier et nous n’y répondrons pas nous-mêmes, sauf instruction du Client.
Les coordonnées des utilisateurs autorisés d’un Client (par exemple, un administrateur de compte) sont traitées par Elysium en tant que responsable du traitement pour l’administration des comptes, la facturation, l’assistance et la sécurité, et sont couvertes par la présente Politique.
Documents connexes. La présente Politique s’articule avec notre Politique de cookies, nos Conditions de messagerie, notre Politique d’e-mail, notre Avis sur les informations de santé et nos Conditions d’utilisation.
Les informations personnelles désignent les informations qui identifient une personne physique identifiée ou identifiable, se rapportent à elle, la décrivent ou pourraient raisonnablement lui être associées, et comprennent ce que les lois américaines appellent « personal information » et ce que les lois européennes appellent « données à caractère personnel ».
2. Informations que nous collectons
2.1 Informations que vous nous communiquez
| Catégorie | Exemples | Quand nous les collectons |
|---|---|---|
| Coordonnées et détails de la demande | Nom, adresse e-mail professionnelle, numéro de téléphone (facultatif), société, secteur, taille de l’organisation, domaine d’intérêt et contenu de votre message | Lorsque vous remplissez le formulaire de contact ou nous écrivez autrement |
| Communications | E-mails, SMS, messages de chat, messages vocaux, notes d’appels ou de réunions et, lorsque nous vous en informons et que la loi le permet, enregistrements et transcriptions | Lorsque vous communiquez avec nous |
| Préférences commerciales et preuves de consentement | Choix d’abonnement, historique d’adhésion et de désinscription, texte auquel vous avez adhéré, ainsi que la date, l’heure et l’origine technique du consentement | Lorsque vous vous abonnez, adhérez ou vous désinscrivez |
| Événements, démonstrations et assistance | Données d’inscription, questions, commentaires, réponses à des enquêtes | Lorsque vous vous inscrivez à un événement ou demandez de l’assistance |
| Recrutement | CV, parcours professionnel, coordonnées et autres informations que vous choisissez de fournir | Lorsque vous postulez à un poste |
2.2 Informations collectées automatiquement
- Données d’appareil et de journalisation. Adresse IP, type et version du navigateur, système d’exploitation, type d’appareil, page de provenance, pages demandées, date et heure de chaque requête et paramètres de langue. Nos prestataires d’hébergement et de réseau génèrent ces journaux pour fournir le Site web et le protéger contre les abus.
- Localisation approximative. Pays ou région déduits de votre adresse IP. Nous ne collectons pas de géolocalisation précise via le Site web.
- Données de préférences. Si vous choisissez une langue, nous enregistrons ce choix dans un cookie interne et dans le stockage local de votre navigateur afin que le Site web s’affiche dans la bonne langue lors de votre prochaine visite. Voir la Politique de cookies.
- Signaux de sécurité et de lutte contre les abus. Le formulaire de contact comprend un champ masqué que les visiteurs ordinaires ne voient jamais ; les envois automatisés qui le remplissent sont écartés. Nous n’utilisons pas de prise d’empreinte du navigateur (browser fingerprinting).
- Polices de caractères. Le Site web charge sa police depuis Google Fonts. Lorsque votre navigateur demande les fichiers de la police, Google reçoit votre adresse IP et les informations habituelles de la requête conformément à sa propre politique de confidentialité.
À la date d’entrée en vigueur, le Site web n’utilise ni cookies publicitaires, ni technologies de suivi inter-sites, ni outils de relecture de session, ni outils d’analyse de tiers. Si nous en ajoutons, nous mettrons d’abord à jour la présente Politique et la Politique de cookies et, lorsque la loi l’exige, nous vous demanderons votre consentement avant leur exécution.
2.3 Informations provenant d’autres sources
- Informations professionnelles publiquement disponibles (par exemple, profils professionnels et sites web d’entreprises) et coordonnées professionnelles fournies par des sources de recommandation, des organisateurs d’événements, des partenaires et des prestataires de génération de contacts autorisés à nous les communiquer.
- Informations qu’un Client fournit sur ses propres utilisateurs autorisés.
- Prestataires de services qui nous aident à vérifier, enrichir ou protéger nos fichiers.
2.4 Informations sensibles et informations de santé
Nous ne demandons pas, et vous ne devez pas nous envoyer via le Site web, d’informations personnelles sensibles telles que des informations de santé ou médicales, des numéros d’identification officiels, des numéros de comptes financiers ou de cartes de paiement, des données biométriques, une géolocalisation précise, ni des informations sur l’origine raciale, la religion, l’orientation sexuelle, la situation migratoire ou les antécédents judiciaires d’une personne. Veuillez ne pas mentionner d’informations sur des patients dans le formulaire de contact ni dans des e-mails adressés à nos boîtes de messagerie générales. Les organisations qui doivent échanger avec nous des informations de santé protégées le font dans le cadre d’un accord écrit et par les canaux que nous désignons ; voir l’Avis sur les informations de santé.
Si vous nous envoyez malgré tout des informations sensibles, nous ne les utiliserons que dans la mesure nécessaire pour répondre et les supprimerons dès que nous le pourrons.
3. Comment nous utilisons les informations
Nous n’utilisons les informations personnelles que pour les finalités ci-dessous et, lorsque le RGPD ou le RGPD britannique s’applique, uniquement lorsque nous disposons d’une base juridique valable.
| Finalité | Exemples | Base juridique (EEE, Royaume-Uni, Suisse) |
|---|---|---|
| Vous répondre et évaluer une relation commerciale | Répondre aux demandes, planifier des démonstrations, préparer des propositions | Mesures précontractuelles prises à votre demande ; notre intérêt légitime à exercer notre activité |
| Fournir, administrer et assister les Services | Création de comptes, intégration, facturation, assistance, avis relatifs aux Services | Exécution d’un contrat ; obligation légale |
| Exploiter, sécuriser et maintenir le Site web | Fournir les pages, diagnostiquer les erreurs, détecter les abus et les attaques | Intérêts légitimes à disposer d’un Site web sûr et fonctionnel |
| Communications commerciales et relationnelles | Actualités produits, invitations à des événements, articles, par e-mail, téléphone ou SMS | Consentement lorsque la loi l’exige (toujours pour les SMS et pour les e-mails destinés aux personnes situées dans l’EEE, au Royaume-Uni et dans d’autres juridictions à consentement préalable) ; sinon, notre intérêt légitime à promouvoir notre activité, toujours avec un moyen simple de se désinscrire |
| Comprendre et améliorer le Site web et notre contenu | Statistiques d’utilisation agrégées, si et lorsqu’elles sont activées | Consentement lorsqu’il est exigé pour les cookies non essentiels ; sinon, intérêts légitimes |
| Respecter la loi et protéger des droits | Répondre à des demandes légales, conserver des registres, prévenir la fraude, faire respecter nos conditions, nous défendre en justice | Obligation légale ; intérêts légitimes |
| Recrutement | Évaluer les candidats et communiquer avec eux | Mesures prises à votre demande ; intérêts légitimes ; obligation légale |
| Créer des informations dépersonnalisées ou agrégées | Rapports statistiques | Intérêts légitimes |
Nous n’utilisons pas le contenu des demandes envoyées via le Site web pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle. Nous ne prenons pas à votre égard de décisions produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative de façon similaire, fondées exclusivement sur un traitement automatisé.
4. Agrégation et dépersonnalisation des données
Nous pouvons créer des informations agrégées ou dépersonnalisées qui ne peuvent raisonnablement pas servir à vous identifier, et nous pouvons les utiliser et les divulguer à des fins commerciales licites telles que l’analyse et l’établissement de rapports. Nous conservons les informations dépersonnalisées sous cette forme, nous ne cherchons pas à les réidentifier et nous exigeons de tout destinataire le même engagement.
5. Comment nous partageons les informations
Nous ne vendons pas d’informations personnelles. Nous ne « partageons » pas d’informations personnelles à des fins de publicité comportementale inter-contextes et nous n’avons fait ni l’un ni l’autre au cours des douze derniers mois. Nous ne divulguons des informations personnelles que dans les cas suivants :
| Destinataire | Raison | Exemples d’informations |
|---|---|---|
| Prestataires de services et sous-traitants | Ils traitent les informations selon nos instructions pour héberger le Site web, fournir du contenu, gérer les demandes et les relations clients, envoyer des e-mails, acheminer SMS et appels, planifier des réunions, assurer la sécurité, l’analyse (si elle est activée) et des services professionnels. Ils sont liés par des accords écrits qui limitent l’utilisation des informations. | Identifiants, coordonnées, contenu des demandes, données techniques |
| Sociétés affiliées | Sociétés sous contrôle ou propriété commune qui nous aident à exploiter notre activité, sous réserve de la présente Politique | Coordonnées, contenu des demandes |
| Conseils professionnels, auditeurs et assureurs | Services juridiques, comptables, de sécurité et de gestion des risques | Selon les besoins de la mission |
| Clients et partenaires | Si vous nous contactez dans le cadre d’une relation avec un Client ou un partenaire, nous pouvons leur communiquer les éléments pertinents | Coordonnées, contenu des demandes |
| Autorités et autres tiers lorsque la loi l’exige | Pour respecter la loi, une procédure légale ou des demandes légitimes des autorités publiques ; pour protéger les droits, les biens, la sûreté et la sécurité d’Elysium, de nos Clients ou d’autrui ; pour détecter et prévenir la fraude et les abus | Selon les exigences légales |
| Successeurs | Dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition, d’un financement, d’une réorganisation, d’une faillite ou d’une cession d’actifs, les informations peuvent être transférées au successeur, qui doit respecter la présente Politique ou vous en informer et vous offrir un choix | Informations pertinentes pour l’opération |
| Toute personne, sur votre instruction ou avec votre consentement | Par exemple, lorsque vous nous demandez de partager des informations avec un collègue ou un partenaire | Selon vos instructions |
Informations mobiles. Nous ne partageons pas les numéros de téléphone mobile, les données d’adhésion aux SMS ni les preuves de consentement avec des tiers ou des sociétés affiliées à leurs propres fins commerciales ou promotionnelles. Les prestataires de services qui acheminent nos messages ne peuvent accéder à ces informations que pour nous rendre le service. Voir les Conditions de messagerie.
Une liste à jour des sous-traitants ultérieurs que nous utilisons pour les Services est disponible pour les Clients sur demande.
6. Cookies et technologies similaires
Le Site web dépose actuellement un seul cookie fonctionnel interne pour mémoriser votre choix de langue, ainsi qu’une entrée correspondante dans le stockage local. Il ne dépose pas de cookies publicitaires ni de suivi inter-sites. La Politique de cookies énumère tous les cookies et technologies similaires que nous utilisons, explique vos choix et décrit comment nous réagissons aux signaux du navigateur.
Global Privacy Control et « Ne pas suivre ». Nous traitons un signal Global Privacy Control (GPC) valide comme une demande de refus de la vente ou du partage d’informations personnelles et de la publicité ciblée, comme l’exigent les lois de la Californie et d’autres États. Comme nous ne vendons ni ne partageons d’informations personnelles et que nous ne vous suivons pas d’un site à l’autre, la réception d’un signal GPC ne modifie pas le comportement du Site web. Par ailleurs, le Site web ne modifie pas son comportement en réponse aux paramètres « Ne pas suivre » du navigateur, car il n’y a aucun suivi à désactiver.
7. Communications commerciales et vos préférences
Nous n’envoyons de messages commerciaux et relationnels que conformément à la loi applicable et à vos préférences :
- E-mail. Chaque e-mail commercial contient un lien de désinscription, et nous traitons les désinscriptions rapidement et au plus tard sous dix jours ouvrables. Voir la Politique d’e-mail.
- SMS. Nous n’envoyons de SMS commerciaux qu’avec votre consentement exprès préalable. Répondez STOP à n’importe quel message pour vous désinscrire. Voir les Conditions de messagerie.
- Téléphone. Nous respectons les demandes de non-sollicitation, internes et nationales. Vous pouvez à tout moment nous demander d’inscrire votre numéro sur notre liste interne de non-sollicitation.
- Avis de service et avis juridiques. Vous ne pouvez pas refuser les messages nécessaires à la gestion d’une relation existante, tels que les alertes de sécurité, les avis contractuels ou les réponses à vos propres demandes, mais vous pouvez nous indiquer le canal que vous préférez.
8. Intelligence artificielle, traitement automatisé et communications enregistrées
Elysium développe des technologies d’intelligence artificielle et de communication ; nous sommes donc transparents sur la manière dont elles peuvent toucher vos informations :
- Information. Si vous interagissez avec un assistant automatisé, un chatbot ou une voix générée par IA exploités par Elysium, nous vous indiquerons au début de l’interaction qu’il ne s’agit pas d’une personne, conformément à des textes tels que le règlement européen sur l’IA, la loi californienne sur la divulgation des chatbots et des lois d’États similaires.
- Enregistrement et transcription. Si nous enregistrons ou transcrivons un appel ou une réunion, nous vous en informerons avant son début et vous donnerons la possibilité de vous y opposer ou de quitter. Nous appliquons la norme de consentement la plus stricte parmi les lieux où se trouvent les participants, car plusieurs juridictions, dont la Californie, la Floride, l’Illinois, la Pennsylvanie et Washington aux États-Unis, exigent le consentement de toutes les parties.
- Pas de décisions automatisées significatives. Nous n’utilisons pas, sur le Site web, de technologie de prise de décision automatisée pour prendre des décisions produisant des effets juridiques ou affectant de manière significative des personnes (par exemple, des décisions relatives à l’emploi, au crédit, au logement, à l’assurance, à l’éducation ou à l’accès aux soins de santé). Si cela change, nous mettrons à jour la présente Politique, vous donnerons l’avis requis et vous offrirons les droits d’accès, d’opposition et de révision humaine applicables.
- Données du Client. La manière dont les fonctions d’IA traitent les Données du Client est déterminée par la configuration du Client et par notre contrat avec lui.
9. Transferts internationaux de données
Elysium et ses prestataires de services exercent leur activité dans plusieurs pays. Vos informations peuvent être traitées aux États-Unis et dans d’autres pays dont les lois sur la protection des données peuvent différer de celles de votre pays de résidence.
Lorsque nous transférons des informations personnelles hors de l’EEE, du Royaume-Uni ou de la Suisse, nous nous appuyons sur un mécanisme de transfert licite, tel qu’une décision d’adéquation, les clauses contractuelles types de la Commission européenne accompagnées de l’addendum ou de l’accord britannique sur le transfert international de données et de l’addendum suisse, et des mesures supplémentaires lorsque cela est nécessaire. Lorsqu’un destinataire est certifié au titre du cadre de protection des données UE-États-Unis, de l’extension britannique et du cadre de protection des données Suisse-États-Unis, nous pouvons nous appuyer sur cette certification. Lorsque les lois du Brésil, du Mexique, du Canada, de la Colombie ou d’autres pays exigent un mécanisme précis ou votre consentement pour les transferts transfrontaliers, nous l’appliquons. Vous pouvez demander une copie des garanties que nous utilisons en nous contactant.
10. Conservation des données
Nous ne conservons les informations personnelles que le temps nécessaire aux finalités décrites dans la présente Politique, puis nous les supprimons ou les dépersonnalisons. Sauf si la loi exige ou permet une durée plus longue, ou si cela est nécessaire pour constater, exercer ou défendre des droits en justice, nous appliquons ces durées habituelles :
| Catégorie | Conservation habituelle |
|---|---|
| Demandes via le Site web et fichiers de contacts professionnels | Jusqu’à 24 mois après notre dernière interaction avec vous, ou pendant la durée de toute relation commerciale qui en résulte, augmentée de la durée indiquée ci-dessous pour les documents contractuels |
| Journaux de serveur et de sécurité du Site web | Jusqu’à 12 mois |
| Abonnements commerciaux | Jusqu’à votre désinscription ; nous conservons ensuite indéfiniment un dossier minimal de suppression afin de ne plus vous contacter |
| Preuves de consentement et de désinscription | Cinq ans après le dernier message ou la fin de la relation, pour démontrer la conformité |
| Enregistrements et transcriptions d’appels, de réunions et de messages vocaux | Jusqu’à 12 mois, sauf s’ils sont nécessaires pour une action en justice, une réclamation ou une enquête de sécurité |
| Dossiers de recrutement | Jusqu’à 12 mois après le pourvoi du poste, ou plus longtemps avec votre consentement |
| Contrats, factures et documents fiscaux | Selon les exigences du droit fiscal et commercial, généralement jusqu’à sept ans |
11. Sécurité, intégrité et accès aux données
Nous utilisons des mesures de protection administratives, techniques et physiques conçues pour protéger les informations personnelles contre la perte, l’usage abusif, l’accès non autorisé, la divulgation, l’altération et la destruction. Elles comprennent le chiffrement des données en transit, un accès fondé sur les rôles limité aux personnes qui en ont besoin, la journalisation et la surveillance, des obligations de confidentialité pour le personnel, l’examen de la sécurité des prestataires de services et un processus de réponse aux incidents. Notre approche de la sécurité est décrite sur notre page Sécurité.
Aucun système n’est parfaitement sûr et nous ne pouvons garantir que les informations ne seront jamais compromises. Si une violation affecte vos informations personnelles, nous vous en informerons ainsi que les autorités compétentes selon les exigences de la loi, y compris dans un délai de 72 heures auprès des autorités de contrôle lorsque le RGPD ou le RGPD britannique s’applique. Pour signaler une vulnérabilité présumée, écrivez à security@elysiumecosystem.com.
12. Vos droits et vos choix
Selon votre lieu de résidence, vous pouvez bénéficier de tout ou partie des droits suivants. Nous les offrons à toute personne que nous pouvons vérifier, que la loi de votre lieu de résidence l’exige ou non.
- Accéder aux informations personnelles que nous détenons sur vous et en recevoir une copie, y compris dans un format portable.
- Rectifier les informations inexactes ou incomplètes.
- Supprimer vos informations, sous réserve des exceptions légales.
- Vous opposer ou limiter certains traitements, y compris ceux fondés sur les intérêts légitimes et toute prospection directe.
- Retirer votre consentement à tout moment, sans affecter le traitement antérieur au retrait.
- Refuser la vente, le partage, la publicité ciblée et le profilage aboutissant à des décisions significatives (nous n’en pratiquons aucun).
- Connaître les catégories de sources et de destinataires de vos informations et, lorsque la loi le prévoit, les tiers précis auxquels elles ont été divulguées.
- Ne pas subir de discrimination pour avoir exercé vos droits.
- Faire appel de notre décision et introduire une réclamation auprès d’une autorité.
Comment présenter une demande. Écrivez à privacy@elysiumecosystem.com ou utilisez la page de contact et choisissez « demande relative à la vie privée ». Indiquez-nous qui vous êtes, quel droit vous souhaitez exercer et l’adresse e-mail ou le numéro de téléphone que nous avons pour vous. Les demandes sont gratuites ; si une demande est manifestement infondée, excessive ou répétitive, nous pouvons facturer des frais raisonnables ou la refuser, dans la mesure permise par la loi, et nous vous en expliquerons la raison.
Vérification. Pour vous protéger, nous devons avoir une certitude raisonnable que vous êtes la personne concernée par la demande. Nous vous demanderons de confirmer des éléments que nous détenons déjà et, pour les demandes sensibles, nous pourrons demander des informations complémentaires. Nous ne vous demandons pas de créer un compte.
Mandataires autorisés. Vous pouvez recourir à un mandataire autorisé. Nous demanderons votre autorisation écrite pour le mandataire, ou une procuration, et pourrons vous demander de vérifier directement votre identité.
Délais. Nous répondons dans un délai de 30 jours au titre du RGPD et du RGPD britannique (prorogeable de deux mois supplémentaires pour les demandes complexes) et de 45 jours au titre des lois des États américains (prorogeable une fois de 45 jours supplémentaires lorsque la loi le permet). Lorsque la loi locale fixe un autre délai, tel que 15 jours au Brésil ou 20 jours ouvrables pour les demandes ARCO au Mexique, nous le suivons. Nous vous préviendrons si nous avons besoin de plus de temps.
Recours. Si nous refusons votre demande, vous pouvez faire appel en répondant à notre décision par le mot « Appel » ou en écrivant à privacy@elysiumecosystem.com. Nous répondrons par écrit dans le délai exigé par la loi de votre État (généralement de 45 à 60 jours) et expliquerons le résultat. Si vous n’êtes pas satisfait, vous pouvez contacter le procureur général de votre État ou une autre autorité.
13. Avis destiné aux résidents de l’EEE, du Royaume-Uni et de la Suisse
Responsable du traitement. Elysium Innovative Labs LLC, 7901 4th St N, St Petersburg, FL 33702, est le responsable du traitement des informations personnelles décrites dans la présente Politique. Contact protection des données : privacy@elysiumecosystem.com. Délégué à la protection des données : Not appointed. Représentant dans l’UE : Not applicable — the Website does not target or monitor individuals in the EU. Représentant au Royaume-Uni : Not applicable — the Website does not target or monitor individuals in the UK.
Bases juridiques. Les bases juridiques de chaque finalité figurent dans le tableau de la Section 3. Lorsque nous nous appuyons sur les intérêts légitimes, nous les avons mis en balance avec vos droits et intérêts, et vous pouvez demander des précisions sur cette évaluation. Lorsque nous nous appuyons sur le consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.
Vos droits. Outre les droits de la Section 12, vous avez le droit de vous opposer à tout moment, et gratuitement, au traitement à des fins de prospection directe ; le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative de façon similaire ; et le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, notamment dans le pays où vous vivez, travaillez ou estimez que la violation a eu lieu. Au Royaume-Uni, il s’agit de l’Information Commissioner’s Office (ico.org.uk) ; en Suisse, du Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence ; dans l’EEE, de l’autorité figurant sur la liste du Comité européen de la protection des données sur edpb.europa.eu.
Fourniture des informations. Nous communiquer vos informations est facultatif. Si vous ne renseignez pas les champs indiqués comme obligatoires dans le formulaire de contact, nous ne pourrons pas répondre à votre demande.
Cookies et communications électroniques. Nous appliquons aux cookies et à la prospection électronique les règles de consentement de la directive ePrivacy et du règlement britannique sur la vie privée et les communications électroniques (PECR), tel que modifié par la Data (Use and Access) Act 2025. Voir la Politique de cookies et la Politique d’e-mail.
Transferts. Voir la Section 9.
14. Avis destiné aux résidents des États-Unis
14.1 Californie (CCPA/CPRA) : avis au moment de la collecte
La présente section complète le reste de la présente Politique à l’intention des résidents de Californie, y compris les contacts professionnels, dont les informations sont protégées par la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs, telle que modifiée par la loi californienne sur les droits en matière de vie privée (ensemble, la « CCPA »).
Catégories d’informations personnelles collectées au cours des douze derniers mois, sources et destinataires
| Catégorie CCPA | Exemples | Sources | Divulguées à des fins commerciales à | Vendues ou partagées |
|---|---|---|---|---|
| Identifiants | Nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse IP | Vous ; votre appareil ; sources de recommandation | Prestataires de services ; sociétés affiliées ; conseils | Non |
| Dossiers clients (Cal. Civ. Code § 1798.80(e)) | Nom, adresse de la société, numéro de téléphone | Vous | Prestataires de services ; sociétés affiliées | Non |
| Informations commerciales | Contenu des demandes, services d’intérêt | Vous | Prestataires de services ; sociétés affiliées | Non |
| Activité sur Internet ou sur un réseau | Pages demandées, type de navigateur, page de provenance (journaux de serveur) | Votre appareil | Prestataires de services (hébergement, sécurité) | Non |
| Données de géolocalisation (approximative) | Pays ou région déduits de l’adresse IP | Votre appareil | Prestataires de services (hébergement, sécurité) | Non |
| Informations audio ou électroniques | Messages vocaux et, avec information préalable, enregistrements d’appels ou de réunions | Vous | Prestataires de services | Non |
| Informations professionnelles ou liées à l’emploi | Fonction, employeur, secteur ; documents de candidature | Vous ; sources professionnelles | Prestataires de services ; recruteurs | Non |
| Inférences | Qualification des prospects et catégories d’intérêt | Déduites par nous | Prestataires de services | Non |
| Informations personnelles sensibles | Non collectées intentionnellement | Sans objet | Sans objet | Sans objet |
Les finalités sont celles énumérées à la Section 3 et les durées de conservation sont celles de la Section 10. Nous n’utilisons ni ne divulguons d’informations personnelles sensibles à des fins autres que celles que la CCPA autorise ; il n’existe donc pas de droit de limitation de leur utilisation.
Vos droits au titre de la CCPA sont de savoir, d’accéder, de corriger et de supprimer des informations personnelles, de refuser la vente et le partage, de limiter l’utilisation des informations personnelles sensibles et de ne pas subir de représailles. Nous ne vendons ni ne partageons d’informations personnelles, y compris celles de consommateurs de moins de 16 ans, et nous ne proposons pas d’incitations financières en échange d’informations personnelles. Vous pouvez présenter une demande par e-mail ou via la page de contact, comme décrit à la Section 12. Nous acceptons les signaux de préférence de refus tels que le GPC.
Technologie de prise de décision automatisée. Nous n’utilisons pas de technologie de prise de décision automatisée pour prendre des décisions significatives concernant des consommateurs ; les droits de la CCPA relatifs à l’ADMT ne s’appliquent donc pas actuellement à nos pratiques.
« Shine the Light ». Nous ne divulguons pas d’informations personnelles à des tiers à leurs propres fins de prospection directe (Cal. Civ. Code § 1798.83).
14.2 Autres lois d’États américains sur la vie privée
Des lois générales sur la vie privée s’appliquent aujourd’hui dans un nombre important et croissant d’États américains, dont la Californie, le Colorado, le Connecticut, le Delaware, la Floride, l’Indiana, l’Iowa, le Kentucky, le Maryland, le Minnesota, le Montana, le Nebraska, le New Hampshire, le New Jersey, l’Oregon, Rhode Island, le Tennessee, le Texas, l’Utah et la Virginie, et d’autres continuent d’être adoptées et d’entrer en vigueur. Les résidents de ces États peuvent avoir le droit de confirmer si nous traitons leurs données personnelles et d’y accéder, de les corriger, de les supprimer et d’en obtenir une copie portable ; de refuser la publicité ciblée, la vente et le profilage aboutissant à des décisions significatives ; et de faire appel d’un refus. Certains États ajoutent des droits tels que celui de recevoir la liste des tiers précis auxquels nous avons divulgué des données personnelles (par exemple, l’Oregon) ou de contester le résultat d’un profilage (par exemple, le Minnesota). Nous ne traitons des données sensibles qu’avec consentement lorsque ces lois l’exigent, nous respectons les signaux universels de refus lorsque cela est requis et nous appliquons des normes de minimisation des données. La Section 12 explique comment exercer vos droits et faire appel.
14.3 Nevada
Les résidents du Nevada peuvent présenter une demande de refus de la vente d’informations couvertes. Nous ne vendons pas d’informations couvertes. Vous pouvez néanmoins nous contacter à privacy@elysiumecosystem.com.
14.4 Informations de santé
Les lois fédérales et des États, dont la HIPAA, la My Health My Data Act de Washington, la loi du Nevada sur les données de santé des consommateurs et les dispositions du Connecticut sur les données de santé des consommateurs, s’appliquent de manières différentes aux informations de santé. Le Site web n’est pas destiné à recevoir des informations de santé. Voir l’Avis sur les informations de santé.
15. Avis destiné aux résidents d’autres pays
- Canada. Nous traitons les informations personnelles conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) et, pour les résidents du Québec, à la Loi 25. Vous pouvez demander l’accès à vos informations et leur rectification, retirer votre consentement et, au Québec, demander la portabilité ainsi que des informations sur tout traitement automatisé et sur les transferts hors du Québec. Vous pouvez déposer une plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada ou de la Commission d’accès à l’information du Québec. Nous n’envoyons de messages électroniques commerciaux à des Canadiens que conformément à la législation canadienne antipourriel (LCAP/CASL).
- Brésil (LGPD). Vous disposez des droits énumérés à l’article 18 de la LGPD, notamment la confirmation du traitement, l’accès, la rectification, l’anonymisation, le blocage ou la suppression, la portabilité, l’information sur le partage et le droit de révoquer votre consentement. Vous pouvez nous contacter à privacy@elysiumecosystem.com et introduire une réclamation auprès de l’Autoridade Nacional de Proteção de Dados (ANPD).
- Mexique. Au titre de la loi fédérale sur la protection des données personnelles détenues par les particuliers, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition (ARCO) et révoquer votre consentement en écrivant à privacy@elysiumecosystem.com. La présente Politique tient lieu d’avis de confidentialité ; un avis simplifié est disponible sur demande.
- Colombie et autres pays d’Amérique latine. Nous respectons les droits d’accès, de mise à jour, de rectification, de suppression et de révocation prévus par la loi colombienne 1581 de 2012, ainsi que les droits comparables prévus par les lois de l’Argentine, du Chili, du Pérou, de la République dominicaine (loi 172-13), du Panama, de l’Uruguay et d’autres pays. Vous pouvez nous écrire pour les exercer et introduire une réclamation auprès de votre autorité nationale, telle que la Superintendencia de Industria y Comercio en Colombie.
- Australie. Nous traitons les informations personnelles conformément aux Principes australiens de protection de la vie privée (APP). Vous pouvez demander l’accès à vos informations ou leur rectification et, si nous ne parvenons pas à résoudre une plainte, saisir le Bureau du Commissaire australien à l’information. À compter du 10 décembre 2026, la loi australienne exige que les politiques de confidentialité décrivent les décisions automatisées susceptibles d’affecter significativement les droits des personnes ; comme indiqué à la Section 8, nous n’en prenons aucune sur le Site web.
- Inde. Dans la mesure où la loi indienne de 2023 sur la protection des données personnelles numériques et ses règles de 2025 s’appliquent, vous pouvez retirer votre consentement, demander l’accès, la rectification et l’effacement, désigner une autre personne pour exercer vos droits et utiliser notre contact pour les réclamations à privacy@elysiumecosystem.com.
- Ailleurs. Nous traitons les informations personnelles conformément aux lois sur la protection des données applicables là où vous vivez. Si votre loi locale vous confère des droits non décrits ici, contactez-nous et nous les respecterons.
16. Protection de la vie privée des enfants
Le Site web et les Services s’adressent à des entreprises et ne sont pas destinés aux enfants. Nous ne collectons pas sciemment d’informations personnelles de personnes de moins de 16 ans, ou de l’âge de consentement numérique plus élevé lorsque la loi locale en fixe un, et nous ne collectons pas sciemment d’informations personnelles d’enfants de moins de 13 ans au sens de la loi américaine sur la protection de la vie privée des enfants en ligne (COPPA). Si vous pensez qu’un enfant nous a communiqué des informations personnelles, écrivez à privacy@elysiumecosystem.com et nous les supprimerons.
17. Sites web et services de tiers
Le Site web peut contenir des liens vers des sites web, services et réseaux sociaux que nous n’exploitons pas. La présente Politique ne s’y applique pas et nous ne sommes responsables ni de leur contenu ni de leurs pratiques. Veuillez lire leurs avis de confidentialité avant de communiquer des informations.
18. Notification des modifications
Nous pouvons mettre à jour la présente Politique pour refléter l’évolution de nos pratiques, de la technologie ou des exigences légales. Nous publierons la Politique révisée avec une nouvelle date de « dernière mise à jour ». Si une modification est substantielle, nous vous en informerons de façon plus visible, par exemple par un bandeau sur le Site web ou un e-mail aux abonnés, et, lorsque la loi l’exige, nous recueillerons de nouveau votre consentement. Les versions antérieures sont disponibles sur demande.
19. Primauté de la langue anglaise
Nous rédigeons la présente Politique en anglais et fournissons des traductions à titre indicatif dans les autres langues du Site web. En cas de conflit entre une traduction et la version anglaise de la présente Politique, la version anglaise prévaut, sauf si la loi de votre pays exige le contraire.
20. Réclamations et règlement des différends
Si vous avez une préoccupation, veuillez d’abord nous contacter à privacy@elysiumecosystem.com ; nous nous efforcerons de la résoudre rapidement. Rien dans la présente Politique ni dans nos Conditions d’utilisation ne limite votre droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle ni de saisir les tribunaux de votre lieu de résidence lorsque la loi vous confère ce droit et n’autorise pas d’y renoncer.
21. Coordonnées
Elysium Innovative Labs LLC, exerçant sous le nom Elysium Ecosystem 7901 4th St N, St Petersburg, FL 33702
- Demandes et questions relatives à la vie privée : privacy@elysiumecosystem.com
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